Cours de Transit élaboré par: JOUILI Taher, Enseignant de Sciences Economiques à l’Institut Supérieur du Transport et de la Logistique de Sousse.

Plan de cours

Chapitre I : Le transitaire

  1. Définition

  2. Droits, obligations et responsabilité du transitaire

  1. Les obligations

  1. Le devoir de conseil

  2. Le transitaire en tant que commissionnaire de transport

  3. L’obtention des documents nécessaires à :

  • A l’export

  • A l’import

  1. Paiement des frais nécessaires

  2. Les réserves contre le transporteur

  3. La conclusion du contrat d’assurance

  4. L’avis en cas de litige entre les mandants

  1. Les droits du transitaire

  1. Droit de rémunération

  2. Droit en cas d’insolvabilité de mandant en vers le mandataire

  1. La responsabilité du transitaire

  1. L’accomplissement du mandat

  2. L’exécution du transport et des opérations connexes

  3. Responsabilité en cas de fausse déclaration de la part de mandant

Chapitre II: Les opérations faites par un transitaire à l’export

  1. Les documents nécessaires à l’export

  1. Le connaissement maritime

  2. Les autres types de connaissement maritime

  1. Le connaissement combiné

  2. Le connaissement direct

  1. Les autres documents

  1. La lettre de transport aérien

  2. La lettre de voiture CMR

  1. Les documents justificatifs du prix

  1. La facture commerciale

  2. La facture consulaire

  3. Le certificat d’origine

  1. Les documents justificatifs du poids et de la qualité

  1. Le certificat de poids

  2. La liste de colisage

  3. Le certificat d’agréage

  4. Le certificat de qualité

  5. Le certificat d’inspection

  1. Le certificat d’assurance

  1. Les opérations annexes

  1. L’emballage de la marchandise

  2. Etiquetage de la marchandise

  3. Déclaration de la marchandise

  4. Le groupage

  5. Le pointage

  6. L’allotissement

  7. La surveillance

  8. L’entreposage

  9. La livraison

  1. Les autres opérations

  1. Le transitaire en tant que commissionnaire de transport

  2. Le transitaire en tant que commissionnaire en douane

Chapitre III- Les opérations faites par un transitaire à l’import

  1. La réception de la marchandise

  2. Le dédouanement de la marchandise

  3. La réexpédition de la marchandise

  4. L’entreposage de la marchandise

  1. Le transitaire s’engage à trouver un dépositaire professionnel

  2. Le transitaire prend la qualité  d’un dépositaire professionnel

Chapitre IV: Le contrat de vente et le règlement financier

  1. Le contrat de vente et ses stipulations concernant : le transport, le paiement de fret et de l’assurance

  2. Le règlement financier d’une opération de transaction international

  1. Paiement par crédit documentaire

  2. Paiement par encaissement documentaire

  3. Paiement par garantie bancaire


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